La commune
Nous contacter
Saisine par Voie Électronique - Orignolles
Nous contacter
(Saisine par Voie Électronique)

Visites

 196344 visiteurs

 1 visiteur en ligne

METEO

 ↑  

Le 9 septembre deux mil seize à 19 heures, les membres du conseil municipal de la commune de ORIGNOLLES se sont réunis à la mairie en séance publique, sur la

Convocation qui leur a été adressée par le maire conformément aux articles L. 2121-10, L.2121-11 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales.

Date de convocation : 22 août 2016

Secrétaire de séance : Dominique Sylvestre

COMPTE RENDU TRAVAUX

ECOLE

Les travaux sont terminés. Il conviendra de repeindre le couloir suite aux dégradations dues aux travaux. M. Brodziak demandera un devis à l’Entreprise Marraud pour réaliser les peintures pendant les vacances de la Toussaint.

Une nouvelle entrée  et sortie pour les enfants en garderie est en projet par la cour de la locataire en réalisant une ouverture dans le mur donnant sur le préau derrière la classe des grands. Un devis a été fait par EGCB17.

2 solutions sont proposées : Ouvrir le mur et faire une sortie en direct ou bien suivre la cour.

La 1ère solution est choisie. Il faut vérifier les dimensions pour les normes et si le devis peut être revu.

CHAUFFERIE

L’escalier au long de la chaufferie devrait être posé la semaine suivante. Les travaux n’ont pas pris de retard et devraient être livrés à temps.

MULTISERVICE

Des modifications sont demandées par rapport au 1er projet : changer les toilettes de place, agrandir la cuisine. Cela va faire l’objet d’une nouvelle étude donc les travaux sont reportés à l’an prochain. Il conviendra de demander des subventions sur la totalité des travaux. Le loyer sera augmenté.

Le raccordement à l’assainissement collectif n’a pas été validé par le Syndicat des Eaux.

LOGEMENT RABILLARD CHEZ VINADE

Le maire expose la situation des deux logements. Les agents communaux vont devoir enlever les tapisseries, les lambris ….pour mieux voir l’état des murs et pouvoir estimer les travaux à envisager.

M.Barraud géomètre a proposé un devis pour réaliser un bornage entre ces logements et les voisins. Le maire souhaite que le prix soit revu.

L’attention est attirée sur la famille Mimaud. Les services sociaux devraient être alertés.

VOIRIE

Jean Philippe GOUAULT attire l’attention sur la dangerosité du carrefour de la VC 45 (voie de la RD 730 vers RD 134 pour rejoindre le Got) avec la RD 134. Les priorités sont rarement respectées. Il demande s’il pourrait être mis un stop.

FINANCES

DECISIONS MODIFICATIVES

Les travaux à réaliser au logement de chez Vinade n’ayant pas été prévus au budget, il convient de créer une nouvelle opération qui se nommera « Logement chez Vinade ». Pour l’alimenter, le maire propose de virer 40 000 € de l’opération « Multiservice » qui ne se réalisera pas cette année.

Le montant du devis de reboisement des parcelles communales étant plus élevé que prévu, il est proposé de virer 5 600 € de l’opération « Multiservice » vers l’opération « Aménagement de terrains ».

La totalité des travaux à réaliser pour l’installation de la citerne incendie étant plus élevée que prévu, il est proposé de virer 5 500 € de l’opération « Acquisition mobilier matériel » vu que le projet d’achat de camion ne se fera pas cette année et de le mettre sur l’opération « Défense incendie ».

Toutes ces propositions sont validées par le conseil.

En ce qui concerne l’opération « Parking », les travaux doivent être engagés cette année, La subvention sollicitée au Département a été versée pour un montant de 8 551,58 €.

PERSONNEL COMMUNAL

Convention de mise à disposition entre la Commune et la Communauté de Communes de Haute Saintonge d’un salarié .

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que la Communauté de Communes de Haute Saintonge propose de mettre à disposition gratuitement un agent recruté par leurs soins en emploi avenir

Melle Julia BOUTINON partagera son temps de travail entre la bibliothèque de Saint Palais de Négrignac et celle d’Orignolles.

La convention fixe les règles de la mise à disposition. Le travail est organisé par la commune. Une fiche de présence sera signée par la salariée et transmise chaque fin de mois à la CDCHS.

La CDCHS versera la rémunération à la salariée.

Après délibération et à l’unanimité, le conseil municipal autorise le maire à signer cette convention.

Remplacement de Mme MAURICE

Mme Maurice, devant subir une intervention chirurgicale au pied, va être en arrêt de travail un certain temps à compter du 7 octobre. Le maire propose de compléter l’emploi du temps de Jessica Boilevin qui effectuera le remplacement de Mme Maurice dans son intégralité et Mme Boilevin pourrait être remplacée par Mme Podevins Gwénaëlle. Ces solutions approuvées par le conseil vont être proposées aux intéressées.

ACTUALITES DE LA VIE COMMUNALE

  • Par arrêté préfectoral du 12 août 2016, l’Auberge Campagnarde a dû cesser son activité pour de graves manquements aux règles d’hygiène suite à une inspection en date du 8 août réalisée par deux inspecteurs de la Direction Départementale de la protection des Populations (DDPP). Les mesures correctives demandées ayant été mise en œuvre et vérifiées par un inspecteur de la DDPP, un arrêté préfectoral du 30 août autorise l’Auberge Campagnarde à reprendre son activité.

  • M. le maire donne lecture au conseil de la copie d’un courrier que la DDPP (Direction Départementale de la Protection et de la Population) a adressé à Mme CORMEL Anne Marie concernant la prophylaxie 2015-2016 et le non-respect de la mise en demeure du 24 juin 2016. Cette mise en demeure entraîne la rédaction d’un procès-verbal d’infractions qui sera transmis au Procureur de la République qui jugera de l’opportunité de poursuivre. Si la situation aboutit de nouveau à un non-respect de la règlementation, il sera engagé de nouvelles suites pénales, voire administratives (retrait de tout ou partie du troupeau).

  • Le CRER invite les élus à la mise en place d’un Club des utilisateurs de chaufferie bois le 16 septembre à La Crèche. Mrs Brodziak et Lecardeur s’y rendront.

  • L’évêché de La Rochelle fait part au maire de l’arrivée de l’Abbé Louis MORANDEAU « affectataire » de l’église de la commune qui remplacera l’Abbé Pierre LORIAUD.

DELEGATIONS

Le maire a levé le DPU sur la vente d’un terrain appartenant à M.Lecardeur Jacky


Date de création : 07/11/2016 . 14:30
Catégorie : Service administratif - Conseil municipal
Page lue 1145 fois

Dernière minute !

INFORMATION

Un arrêté préfectoral a été pris ordonnant la capture de blaireaux à des fins de surveillance de la tuberculose bovine.

Notre territoire a été désigné comme zone à risque et une campagne de piégeage va y être réalisée.

Ne laisser pas vos chiens divaguer, ce qui est interdit, car ce piégeage peut représenter un très gros danger pour eux.

REVEILLON_2017.jpgGALETTE_DES_ROIS_2.jpg

Recherche
Recherche
Calendrier
Spécial !

Pour toutes vos démarches administratives www.service-public.fr

Faites votre pré-demande de carte d'identité ou passeport en ligne sur le site http://predemande-cni.ants.gouv.fr

L'achat en ligne de timbres fiscaux pour les passeports peut se faire sur le site www.timbres.impots.gouv.fr

Recherche d'un établissement pour personnes âgées, nouveau site gratuit  www.viatrajectoire.fr

Nouveau! A télécharger les informations sur la CMI (Carte mobilité inclusion)



 

 ↑